Le présent site internet, accessible à l’adresse [insérer l’URL du site], est édité par :
Nom de l’entreprise : [Insérer le nom]
Forme juridique : [SAS, SARL, EI, etc.]
Capital social : [Insérer le montant, si applicable]
Siège social : [Insérer l’adresse complète]
Numéro de RCS : [Insérer le numéro d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Insérer le numéro, si applicable]
Email : [Insérer une adresse email de contact]
Téléphone : [Insérer un numéro de contact]
Directeur de publication : [Nom et fonction]
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [Insérer le nom de l’hébergeur]
Adresse : [Insérer l’adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Insérer le numéro de contact de l’hébergeur]
Site web : [Insérer l’URL du site de l’hébergeur]
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de [nom de l’entreprise], sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de [nom de l’entreprise]. Toute infraction constitue une contrefaçon passible de poursuites.
En conformité avec la réglementation européenne sur la protection des données personnelles (RGPD), [nom de l’entreprise] s’engage à protéger vos données personnelles.
Responsable du traitement des données : [Insérer le nom et les coordonnées]
Pour en savoir plus sur la collecte, le traitement et vos droits, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité](lien vers la politique).
Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, suppression) en contactant notre délégué à la protection des données :
Email : [Insérer l’email dédié]
Adresse postale : [Insérer l’adresse postale]
[Nom de l’entreprise] s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les contenus.
De même, [nom de l’entreprise] ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’accès ou à l’utilisation de ce site.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. [Nom de l’entreprise] ne peut être tenue responsable du contenu ou des pratiques desdits sites.
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et fournir des fonctionnalités supplémentaires. Pour plus d’informations sur leur utilisation, consultez notre [Politique relative aux cookies](lien vers la politique).
Les présentes mentions légales sont régies par les lois de [Pays]. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents.
Dernière mise à jour : [Insérer la date]