Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site [Nom du site] accessible à l’adresse [URL du site]. En accédant et en naviguant sur ce site, vous acceptez, sans réserve, les présentes conditions.

2. Objet

Le site [Nom du site] a pour objet [description du site, ex. : vente en ligne de produits, fourniture de services, blog informatif].

3. Accès au site

L’accès au site est gratuit, mais certains services peuvent nécessiter une inscription ou un abonnement. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les mettre à jour si nécessaire.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, logos, vidéos, etc.) présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.

5. Responsabilité

[Nom du site] ne peut être tenu responsable des dommages liés à l’utilisation du site, comme une interruption de service, des erreurs techniques ou des attaques malveillantes.

6. Protection des données

Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible [lien vers la politique de confidentialité].

7. Modification des CGU

[Nom du site] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des mises à jour via [moyen de communication, ex. : e-mail, bannière sur le site].


Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site [Nom du site] par des clients résidant dans [pays de vente].

2. Produits et services

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent se produire. Les photographies n’ont qu’une valeur indicative.

3. Commandes

Le client peut passer commande via le site [Nom du site]. Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV. [Ajouter le processus de commande, par ex. : validation, paiement, confirmation].

4. Prix

Les prix sont indiqués en [monnaie] toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. [Ajouter des informations sur les variations éventuelles de prix.]

5. Paiement

Le paiement est effectué en ligne via [listez les modes de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, etc.]. La commande est validée après réception du paiement.

6. Livraison

  • Zone de livraison : [précisez les pays/territoires].
  • Délais de livraison : [indiquez les délais approximatifs].
  • Frais de livraison : [précisez les coûts].

[Ajouter une section pour les retards de livraison et les responsabilités liées.]

7. Droit de rétractation

Conformément à la loi [nom de la loi applicable, ex. : Code de la consommation], le client dispose de [nombre de jours, ex. : 14 jours] pour exercer son droit de rétractation.

Exceptions : Les produits personnalisés, périssables ou descellés après livraison ne peuvent être retournés.

8. Garantie

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés prévues par les articles [références juridiques locales].

9. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera soumis à la juridiction compétente de [précisez votre localisation ou celle applicable selon la loi].

10. Modification des CGV

[Nom du site] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.